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Syndicat Mixte
d'Aménagement
de la Vallée
de la Durance

COMITÉ SYNDICAL DU 19 décembre 2023

Toutes les délibérations du Comité Syndical du 19 décembre 2023.

  • 19 décembre 2023

19 décembre 2023

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N°2023-77 - GENERALE - Renouvellement convention Durance Vauclusienne 2024-2030

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N°2023-76 - GENERALE - LEO

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N°2023-75 - GENERALE - Plantations d'arbres

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N°2023-74 - GENERALE - CLE Durance

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N°2023-73 - GENERALE - Personnalité morale pour la Durance

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N°2023-72 - GENERALE - Qualité des eaux de baignade

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N°2023-71 - GENERALE - Gestion du DPF moyenne Durance

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N°2023-70 - GEMAPI - Affluents Phase 2-travaux du PPRE-contributions forfaitaire 2024

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N°2023-69 - GENERALE - Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024

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N°2023-68 - GENERALE - Actualisation de la nomenclature des emplois

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N° 2023-67 - GENERALE - Remboursement frais

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N° 2023-66 - GENERALE - Télétravail - extension cas de dérogation au droit commun.

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N° 2023-65 - GEMAPI -Avenant Convention de délégation MAMP

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N° 2023-64- GENERALE - Servitude VAUGINES

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N° 2023-63 - GENERALE - Ouverture_anticipée_de_crédits_d'investissement_au_BP_2024

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N° 2023-62 - GEMAPI -Convention de superposition veloroute

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N° 2023-61 - GENERALE - Candidature animation NATURA 2000 2025-2027

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N° 2023-60- GENERALE - Redevance domaniale tarification seuils

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N° 2023-59- GENERALE - Commission thématique VELOROUTE.

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LES SÉANCES DU COMITÉ SYNDICAL