LES MARCHÉS PUBLICS
Espace dédié aux informations utiles du SMAVD à destination des opérateurs économiques.
La consultation concerne l’étude de la population de Cistudes d’Europe à La Roque d’Anthéron, de type capture-marquage-recapture (CMR), analyse statistique et prescriptions pour la mise à jour du plan de gestion du site. L’objectif est de mesurer l’efficacité des opérations d’agrandissement de milieux humides engagées sur cette population et son état de conservation, après deux campagnes de CMR.
Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable ici.
Date limite de réception des offres : Jeudi 02 mai 2024 à 12h00
Une consultation concernant l’étude du fonctionnement hydrologique et hydrogéologique du Réal de Jouques est en cours.
La prestation demandée se décompose en 2 tranches. L’objectif est d’acquérir et analyser des données hydrologiques, pluviométriques et géologiques du Réal de Jouques et son bassin versant et de dresser une synthèse du fonctionnement du réseau hydrographique.
Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable ici.
Date limite de réception des offres : Lundi 6 mai 2024 à 12h00
La consultation consiste à la réalisation de petits travaux d’amélioration en termes d’exploitation générale des ouvrages composant le système d’endiguement La Roque-Charleval-Mallemort, phase 1, pour le SMAVD. L’objectif est d’accroître la fiabilité de certains ouvrages ponctuellement vis-à-vis des risques hydrauliques ou de surverse.
Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable : ici.
Date limite de remise des offres : Lundi 10 juin 2024 à 12h00
La consultation, décomposée en deux lots, prévoit des travaux d’aménagement de 9 km de pistes cyclables :
de Consultation des Entreprises est téléchargeable : ici
La date limite de remise des offres est prévue le : Mardi 04 juin 2024 à 12h00
En tant qu’établissement public local, le SMAVD est soumis au Code de la Commande Publique constitué de l’ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 et du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018. Le Syndicat est considéré comme un pouvoir adjudicateur.
A ce titre, il assure la satisfaction de ses besoins en matière de travaux, de fournitures courantes, de services et de prestations intellectuelles, en respectant les principes de la commande publique. Le SMAVD publie ainsi des avis de publicité et dispose d’un profil acheteur (plateforme de téléchargement et de dépôt de propositions).
Sur celui-ci, les opérateurs économiques peuvent identifier les procédures de marchés publics en cours, retirer le Dossier de Consultation des Entreprises sur un marché précis en mentionnant un courriel afin d’être destinataire d’éventuelles modifications, poser les questions relatives à la procédure concernée et enfin remettre leur proposition par voie dématérialisée.
La remise de propositions par voie électronique et l’exécution administrative et financière des marchés se développent. Selon les textes réglementaires, toutes les propositions relatives aux marchés publics lancés doivent être remises par cette voie depuis le 1er octobre 2018 (dispositions relatives aux articles R. 2132-1 à R. 2132-11 du Code de la Commande Publique) et les entreprises sont assujetties à la transmission de leurs factures par voie dématérialisée (Décret n° 2016-1478 du 2 novembre 2016 relatif au développement de la facturation électronique) en utilisant le portail Chorus.
Utilisez Chorus, c’est pour vous et votre entreprise :
La Cellule marchés publics est disponible et peut être contactée par courriel marchespublics@smavd.org ou par téléphone 04 90 59 48 58.
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Syndicat Mixte d’aménagement
de la Vallée de la Durance – SMAVD
190, rue Frédéric Mistral
13370 Mallemort