Liste des avis de publicités en cours concernant les Autorisations Temporaires d’Occupation (AOT) et les Conventions d’Occupation Temporaire (COT) du domaine public fluvial de la Durance
Avis simplifié de publicité – COT sur la commune de Cavaillon (84) | 7 décembre 2021
Avis d’information sur les conditions d’octroi d’une COT à la SAS LafargeHolcim Granulats portant sur la mise à disposition d’emprise du domaine public fluvial de la Durance gérée par le SMAVD.
Lire la suiteAvis simplifié de publicité – COT sur la commune de Peyrolles-en-Provence (13) | 7 décembre 2021
Avis d’information sur les conditions d’octroi d’une COT à la SAS Durance Granulats portant sur la mise à disposition d’emprise du domaine public fluvial de la Durance gérée par le SMAVD
Lire la suiteAvis simplifié de publicité – COT sur la commune de Cheval-Blanc (84) | 7 décembre 2021
Avis d’information sur les conditions d’octroi d’une COT à la SAS Durance Granulats portant sur la mise à disposition d’emprises du domaine public fluvial et du Domaine privé de l’Etat gérées par le SMAVD
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