Espace privé
Menu
Aller au contenu
  • Accueil
  • La Durance
    • La Durance à vélo
    • La rivière et le bassin versant
      • Une hydrologie singulière
      • Un bassin versant aménagé
    • La morphologie
      • Les conséquences des aménagements
      • Des perspectives pour les graviers
      • Les apports en limons
    • Usages de la rivière
    • l’aménagement hydroélectrique
      • Production d’électricité, acheminement d’eau brute… et développement touristique !
      • les conséquences de l’aménagement
    • L’hydrologie
      • Le régime des Basses eaux
      • Les crues ordinaires
      • Les fortes crues
    • Les inondations
      • Des crues rares mais puissantes
      • Une politique de conquêtes agricoles
      • Un réseau d’ouvrages complexe en héritage
    • La biodiversité
    • L’eau partagée
      • l’agriculture
      • l’eau domestique
      • l’hydroélectricité
      • l’industrie
      • le tourisme
    • La qualité de l’eau
      • Les risques de pollution
  • Le SMAVD-EPTB
    • Les instances syndicales
      • Le Comité Syndical
      • Le Président
      • Le Bureau Syndical
      • Séances du comité
      • Informations financières
      • Les statuts
    • Les structures adhérentes
    • Rapport d’activités
    • Une vision globale
    • L’EPTB
      • Les enjeux du bassin
      • Les structures de gestion du Bassin de la Durance
      • Les instances de l’EPTB
        • la régie autonome
        • le comité plénier
        • Les commissions thématiques
    • Conseil Scientifique
      • Les missions
      • Les membres
    • Organigramme
    • Nos activités
      • Lutte contre les inondations
      • Préservation et gestion des milieux naturels et de la biodiversité
      • Gestion morphologique du lit
      • Animation et coordination des politiques publiques à l’échelle du bassin versant
      • Pilotage de l’observatoire de la Durance
      • Gestion et surveillance du Domaine Public Fluvial
      • Gestion harmonieuse des différents usages
  • La gestion de la rivière
    • Le Contrat de Rivière du Val de durance
      • Les volets du Contrat de Rivière
      • Exemples de réalisation
    • Les Atlas dynamiques des zones inondables
    • Les risques en crue
      • La restructuration en systèmes
      • Prise en charges complète des projets
      • Surveillance et suivi des digues
      • Anticipation et gestion des crues
    • Les milieux naturels
      • Des études au service de l’action
      • Intégrer les préoccupations environnementales
      • Restaurer les milieux fortement dégradés
    • Natura 2000
      • Le comité de pilotage Natura 2000
      • DOCOB
    • Essartement
    • Gestion du patrimoine naturel
  • La connaissance de la rivière
    • Bulletins Hydrologiques
    • L’Observatoire

 

Les statuts du SMAVD arrêtés au 16 décembre 2019 (cliquez sur le texte pour télécharger le document)

Imprimer cette page Imprimer cette page

Navigation

  • Le Comité Syndical
  • Le Président
  • Le Bureau Syndical
  • Séances du comité
  • Informations financières
  • Les statuts

Ressources

  • Géocatalogue
  • Cartothéque
  • Documents
  • Photos
  • Vidéos
Bouton retour vers le haut
Plan du site | Lexique | Accessibilité | Mentions légales | FAQ | Contact
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour vous proposer une meilleure navigation et réaliser des statistiques de visites.Ok En savoir plus et paramétrer les cookies
Politique de confidentialité et cookies
Nécessaire
Toujours activé

MENU logo
  • Accueil
  • La Durance
    • La Durance à vélo
    • La rivière et le bassin versant
      • Une hydrologie singulière
      • Un bassin versant aménagé
    • La morphologie
      • Les conséquences des aménagements
      • Des perspectives pour les graviers
      • Les apports en limons
    • Usages de la rivière
    • l’aménagement hydroélectrique
      • Production d’électricité, acheminement d’eau brute… et développement touristique !
      • les conséquences de l’aménagement
    • L’hydrologie
      • Le régime des Basses eaux
      • Les crues ordinaires
      • Les fortes crues
    • Les inondations
      • Des crues rares mais puissantes
      • Une politique de conquêtes agricoles
      • Un réseau d’ouvrages complexe en héritage
    • La biodiversité
    • L’eau partagée
      • l’agriculture
      • l’eau domestique
      • l’hydroélectricité
      • l’industrie
      • le tourisme
    • La qualité de l’eau
      • Les risques de pollution
  • Le SMAVD-EPTB
    • Les instances syndicales
      • Le Comité Syndical
      • Le Président
      • Le Bureau Syndical
      • Séances du comité
      • Informations financières
      • Les statuts
    • Les structures adhérentes
    • Rapport d’activités
    • Une vision globale
    • L’EPTB
      • Les enjeux du bassin
      • Les structures de gestion du Bassin de la Durance
      • Les instances de l’EPTB
        • la régie autonome
        • le comité plénier
        • Les commissions thématiques
    • Conseil Scientifique
      • Les missions
      • Les membres
    • Organigramme
    • Nos activités
      • Lutte contre les inondations
      • Préservation et gestion des milieux naturels et de la biodiversité
      • Gestion morphologique du lit
      • Animation et coordination des politiques publiques à l’échelle du bassin versant
      • Pilotage de l’observatoire de la Durance
      • Gestion et surveillance du Domaine Public Fluvial
      • Gestion harmonieuse des différents usages
  • La gestion de la rivière
    • Le Contrat de Rivière du Val de durance
      • Les volets du Contrat de Rivière
      • Exemples de réalisation
    • Les Atlas dynamiques des zones inondables
    • Les risques en crue
      • La restructuration en systèmes
      • Prise en charges complète des projets
      • Surveillance et suivi des digues
      • Anticipation et gestion des crues
    • Les milieux naturels
      • Des études au service de l’action
      • Intégrer les préoccupations environnementales
      • Restaurer les milieux fortement dégradés
    • Natura 2000
      • Le comité de pilotage Natura 2000
      • DOCOB
    • Essartement
    • Gestion du patrimoine naturel
  • La connaissance de la rivière
    • Bulletins Hydrologiques
    • L’Observatoire