Avis simplifié de publicité – COT sur la commune de Peyrolles-en-Provence (13)

Avis d’information sur les conditions d’octroi d’une COT à la SAS Durance Granulats portant sur la mise à disposition d’emprise du domaine public fluvial de la Durance gérée par le SMAVD

Consulter l’avis de publicité