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Avis de publicités

Liste des avis de publicités en cours concernant les Autorisations Temporaires d’Occupation (AOT) et les  Conventions d’Occupation Temporaire (COT) du domaine public fluvial de la Durance

Avis simplifié de publicité – COT sur la commune de Cavaillon (84) [1] | 7 décembre 2021

Avis d’information sur les conditions d’octroi d’une COT à la SAS LafargeHolcim Granulats portant sur la mise à disposition d’emprise du domaine public fluvial de la Durance gérée par le SMAVD.

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Avis simplifié de publicité – COT sur la commune de Peyrolles-en-Provence (13) [2] | 7 décembre 2021

Avis d’information sur les conditions d’octroi d’une COT à la SAS Durance Granulats portant sur la mise à disposition d’emprise du domaine public fluvial de la Durance gérée par le SMAVD

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Avis simplifié de publicité – COT sur la commune de Cheval-Blanc (84) [4] | 7 décembre 2021

Avis d’information sur les conditions d’octroi d’une COT à la SAS Durance Granulats portant sur la mise à disposition d’emprises du domaine public fluvial et du Domaine privé de l’Etat gérées par le SMAVD

Consulter l’avis de publicité [5]

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