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Comité de Pilotage

Le 14 octobre 2010 à 9h00 au Château de Cadarache s’est déroulé le troisième comité de pilotage Natura 2000 – Durance. Cette instance participative est présidée par Jérôme Dubois, Maire de Volx, et réunit tous les représentants des acteurs concernés par Natura 2000 : élus, usagers, agriculteurs, entreprises, administrations …

L’ordre du jour était :

  • 9h00 : Accueil
  • 9h30 : Début des travaux :
  • Présentation du Tome 1 du Document d’Objectifs
  • Présentation de la concertation organisée et des premières pistes ouvertes pour la définition de mesures de gestion
  • Programme de travail et poursuite de la concertation, proposés pour l’élaboration des mesures de gestion
  • Présentation par les Services de l’Etat des évolutions réglementaires récentes
  • 12h30 : Repas

 

Les diapositives présentées :

 

Crédit photo : Naturalia

Comité de pilotage

Le 13 mars 2009 à 9h30 au château de Cadarache s’est déroulé un comité de pilotage Natura 2000 – Durance. Cette instance participative est présidée par Jérôme Dubois, maire de Volx, et réunit tous les représentants des acteurs concernés par Natura 2000 : élus, usagers, agriculteurs, entreprises, administrations…

L’ordre du jour était :

  • 9h00 : Accueil
  • 9h30 : Début des travaux : Présentation de l’avancement des inventaires naturalistes, présentation du diagnostic global socio-économique et socio-culturel et définition des zones à enjeu.
  • 12h30 : Repas
  • 14h30 : Reprise des travaux : Échanges sur les secteurs à enjeux et préparation des réunions de secteur, organisation du travail et de la concertation pour les mois à venir.
  • 16h30 : Fin des travaux

A ce jour la phase de diagnostic menée dans le cadre de l’élaboration du document d’objectifs Natura 2000 est en voie de finalisation.

Les inventaires naturalistes ont été lancés en avril 2008. Un marché a été passé avec le bureau d’étude Naturalia, qui a fait appel à des spécialistes de chaque discipline.

La crue du printemps 2008 a bouleversé le déroulement de l’étude puisque les milieux et les espèces vivant dans le lit de la rivière ont été balayés. Ainsi, les études concernant les Insectes et les Batraciens et les Habitats nécessiteront des compléments au printemps 2009.

En revanche, en ce qui concerne les Oiseaux, Castors, Poissons et Chauves-souris, les premiers résultats sont disponibles :

Les oiseaux :

Les premiers résultats d’inventaires ont confirmé l’importance de la Durance pour les oiseaux nicheurs, hivernants et migrateurs.

Tous les milieux duranciens sont intéressants du point de vue de l’avifaune :

  • les iscles de galets accueillent la sterne Pierragarin
  • les berges sablonneuses l’hirondelle de rivage ou le guêpier d’Europe
  • les pelouses sèches sont le refuge de l’outarde et de l’alouette Calandre
  • les forêts alluviales sont le lieu privilégié de nombreuses espèces nicheuses, comme le milan noir
  • tandis que les eaux calmes des plans d’eau sont propices au héron pourpré, blongios nain, canard, foulque…

Cette richesse fait de la Durance le site ornithologique le plus riche de PACA après le delta du Rhône.

Les castors :

Le castor, autrefois présent dans le Rhône et la Basse Durance puis quasiment disparu au début du XXième siècle, a recolonisé la Durance de l’aval vers l’amont : une centaine de cellules familiales ont été recensées par l’étude !

Les poissons :

La Durance est un des derniers refuges de l’Apron du Rhône. Ce poisson est en voie de disparition à l’échelle mondiale. Le site Natura 2000 de la Durance doit donc relever le défi de reconquête de l’Apron.

Le retour de l’Alose en Basse Durance est également un enjeu majeur pour le site. Pour cela, il faudra favoriser une meilleure circulation du Poisson vers ses frayères potentielles de Durance.

Les chauves-souris :

Ces petits mammifères sont tous protégés au niveau mondial, tant ils sont menacés. La Durance recèle une grande richesse en chauves-Souris. Insectivores vivant souvent très proches des agglomérations, où elles gîtent dans le patrimoine bâti, ou dans les parois rocheuses, les chauves-souris utilisent en particulier la vallée de la Durance comme territoire de chasse.

L’étude socio-économique

L’objectif du réseau Natura 2000 est de favoriser la biodiversité, tout en tenant compte des exigences économiques, sociales, culturelles et des pratiques locales. Ainsi, le SMAVD a-t-il souhaité conduire également une étude approfondie de ces pratiques et usages.

L’étude des usages socio-économiques et culturels a été confiée au bureau d’étude Elan, associé à CEREG Territoires. L’objectif de cette étude est de bien cerner les pratiques, le rôle et les projets des acteurs de la Durance afin de construire la démarche Natura 2000 avec eux.

En effet, contrairement à beaucoup de sites Natura 2000 où les usagers sont ciblés (par exemple un site forestiers d’une centaine d’ha ne concernera que quelques forestiers, chasseurs et promeneurs), le site de la Durance, d’une surface de plus de 15 000 ha, se caractérise par la diversité de ses usages et donc des personnes concernées.

L’étude se déroule en 2 phases. La première phase s’est achevée en décembre 2008, elle a abouti a un diagnostic général des pratiques sur le territoire.

Elle a été aussi pour le SMAVD l’occasion de lancer une concertation élargie qui se poursuivra tout au long de l’année 2009.

Perspectives

A la suite du comité de pilotage, le SMAVD poursuivra la concertation en organisant des réunions par secteur en mars et avril, tout le long de la Durance. Ces réunions sont l’occasion de partager avec les élus locaux et représentants des activités socio-économiques du secteur le diagnostic naturaliste et socio-économique, avant sa validation finale en juin.

Les versions pdf des documents projetés en séance sont disponibles ci-dessous :

Comité de Pilotage

Le 12 juillet dernier, s’est tenu au Château de Cadarache le 2ème Comité de Pilotage du site Natura 2000 – Durance. Cette réunion a permis de présenter le travail réalisé par le SMAVD, désigné opérateur du Document d’Objectifs (DOCOB) Durance.

études naturalistes

Une première étude a été lancée dès décembre 2006 : elle a permis de faire le bilan des données naturalistes existantes exploitables pour réaliser l’état des lieux écologique de la Durance. Les conclusions de cette étude ont été présentées au Comité de Pilotage. Cette étude va déboucher sur un ensemble d’études thématiques complémentaires qui vont se dérouler entre novembre 2007 et décembre 2008 : des inventaires très complets vont être réalisés sur le Castor, la Cistude, les Oiseaux, la végétation (habitats communautaires), les Chauves Souris.

études socio-économiques

La particularité de Natura 2000 est de replacer l’Homme dans son environnement. L’étude des activités socio-économiques, usages de loisirs et récréatifs doit permettre de faire le bilan de l’état actuel et futur de ces activités en Val de Durance, analyser les impacts positifs ou négatifs sur la faune et la flore, et en déduire les actions à mener. Afin de réaliser cet état des lieux socio-économique, des groupes de travail vont être mis en place, en particulier avec les communes riveraines, afin d’analyser les documents d’urbanisme, identifier les grandes masses foncières, localiser les projets d’implantation ou d’extension d’urbanisme ou d’activités socio-économiques.

communication

Le SMAVD, afin d’informer les membres du Comité de Pilotage et les communes riveraines de Durance, a publié 2 lettres d’information (téléchargeables dans la rubrique « Lettre d’Information »).

Avancement du Contrat de Rivière

Vignette article
 

La période écoulée de 2006 à mi 2007 a été marquée par l’achèvement des études préalables nécessaires à l’élaboration du Contrat de Rivière qui portaient sur :

  • le complément de l’Etude Globale de la Durance concernant le tronçon Serre-Ponçon–L’Escale ;
  • l’amélioration du transport solide ;
  • les utilisations du domaine fluvial de la Durance ;
  • la préparation de l’Etude des usages de la ressource en eau de la Durance ;
  • les nouvelles modalités expérimentales d’essartements ;
  • la qualité des eaux de la Durance et son amélioration ;
  • les avants-projets de restructuration des systèmes de protection contre les inondations ;
  • l’aménagement des seuils d’Avignon en vue du rétablissement de la continuité piscicole et de la gestion des limons.

C’est à partir des préconisations et propositions d’actions émanant de ces différentes études que s’est engagée la phase d’élaboration proprement dite du Contrat de Rivière et de ses différents volets. En se référant aux circulaires ministérielles en la matière (dont celle du 30 janvier 2004) et en tenant compte des spécificités des problématiques duranciennes, le découpage du contrat en différents volets se présentera de la manière suivante :

Le Volet A :

Il regroupe toutes les actions relatives à la lutte contre la pollution et à l’amélioration de la qualité des eaux. Il comportera notamment des actions concernant l’assainissement des eaux résiduaires urbaines, des actions en matière de dépollution des industries, de maîtrise des pollutions diffuses et de lutte contre les pollutions accidentelles.

Le Volet B1 :

Il porte sur les travaux de restauration et d’entretien du lit, de mise en valeur des milieux aquatiques et des paysages, de protection des espèces piscicoles, nécessaires pour la restauration du bon état écologique de la rivière. A noter que les actions concernant l’amélioration du transport solide seront également comprises dans ce volet. En effet, le rétablissement des grands équilibres physiques de la rivière (hydraulique et sédimentologique) qu’elles visent, devrait être également un facteur puissant d’amélioration du fonctionnement biologique global de la rivière.

Le Volet B2 :

Il concerne toutes les actions programmées en matière de prévention et de lutte contre les inondations.

Le Volet B3 :

Il porte sur les actions relatives à la gestion quantitative de la ressource. Il concernera en l’occurrence essentiellement la démarche de connaissance et de prospective à engager, sur la répartition de la ressource à l’échelle du bassin versant et des zones de transfert.

Le Volet C :

Il comprend les actions concernant la communication ainsi que les actions d’animation, de sensibilisation et d’éducation à l’environnement autour de la Durance. Il intègrera également les dispositifs de suivi et d’évaluation des actions engagées parmi lesquelles l’élaboration et la mise en œuvre de l’Observatoire de la Durance occupera une place centrale.

Ce qui est valable pour chaque volet :

Il faut souligner que compte-tenu des dimensions du territoire concerné, de la diversité des domaines d’intervention et de la multiplicité des opérations qui en résulte, ce travail d’assemblage et de construction s’est révélé encore plus considérable qu’on pouvait l’imaginer. En l’état actuel d’avancement de l’élaboration des différents volets, ceux-ci représentent en effet près de 90 fiches-actions regroupant elles-mêmes plus de 300 opérations. Ce travail de construction des Volets du Contrat de Rivière à travers l’élaboration des fiches-actions et leur déclinaison en opérations revêt un double aspect technique et financier.

Au plan technique :

Chacune des fiches-actions est bâtie autour d’une problématique précise, elle-même replacée dans le contexte de fonctionnement global de la Durance, tel qu’il a pu être mis en évidence par les différentes études préalables. Cette approche vise à assurer une cohérence globale des actions programmées à l’intérieur d’un même volet et à mettre en évidence les interrelations et les complémentarités recherchées entre les différents volets du Contrat. C’est ainsi par exemple qu’une fiche-action portant sur des opérations de gestion du transport solide sur un secteur donné sera replacée non seulement dans le contexte général de la politique d’ensemble définie en la matière sur la Durance, mais fera apparaître également, le cas échéant, les améliorations à en attendre en matière de fonctionnement hydraulique et écologique de la rivière. Ce souci de cohérence globale se traduira non seulement au niveau de chaque fiche-action mais également dans le rapport général de présentation du Contrat de Rivière. La rédaction technique de chaque fiche-action a porté ensuite sur la définition détaillée de l’action et de son mode opératoire qui lui-même comporte en général une subdivision en plusieurs opérations qui sont à leur tour décrites et positionnées dans leur déroulement et leurs interrelations.

Au plan financier :

L’élaboration de chaque fiche-action comporte tout d’abord une estimation de chaque opération, ainsi que le calendrier prévisionnel de sa réalisation pendant la durée du Contrat de Rivière. Il s’agit ensuite de bâtir le plan de financement prévisionnel de chaque opération. Le travail sur les plans de financement ne peut être conduit qu’en étroite liaison avec les principaux partenaires du Contrat de Rivière : Etat, Agence de l’Eau, Région, Départements, Communes et EDF. Il a donc donné lieu déjà à un nombre important de réunions et d’échanges qui doivent être poursuivis jusqu’au bouclage complet de tous les plans de financement. L’élaboration de certains volets comme le Volet A a été également l’occasion de différents échanges avec les Communes ou structures intercommunales qui sont appelées à assurer la maîtrise d’ouvrage de nombreuses opérations, notamment en matière d’assainissement et d’amélioration de la qualité des eaux. La présentation qui sera faite en séance de l’avancement des différentes composantes du Contrat permettra d’avoir une première vision des grands axes et des idées-forces de chacun des volets ainsi que des perspectives de financement et de calendrier de mise en œuvre des différentes actions.

Comité de pilotage

Le Comité de Pilotage Natura 2000 – Durance a été mis en place par le préfet des Alpes de Haute Provence, en tant que Préfet coordonnateur pour le Vaucluse, les Bouches du Rhône, le Var, les Alpes de Haute Provence, et les Hautes Alpes. L’arrêté préfectoral du 16 ami 2006 en fixe la composition : collectivités et structures intercommunales (105), administrations et établissements publics de l’Etat (35), associations environnement et spécialisées (4), personnalités scientifiques (1), organismes socio-professionnels (40), soit 185 membres. Ce Comité participe à la préparation et à la mise en œuvre du Document d’Objectif.

La 1ère réunion du Comité de Pilotage a eu lieu le 17 mai 2006 à Château – Arnoux. Au cours de cette réunion, le Comité de Pilotage a élu Monsieur Jérôme DUBOIS, maire de Volx comme Président, et a désigné le SMAVD comme opérateur chargé de l’élaboration du DOCOB.